top of page

Mentions légales

CONDITIONS D'UTILISATION

Bienvenue sur notre site. En le visitant, vous acceptez ces conditions. Merci de les lire attentivement.

 

CONFIDENTIALITÉ

Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui régit également votre visite sur notre site, pour comprendre nos pratiques, comme indiqué sur l'index  "Politique de confidentialité" à droite.

 

POLITIQUE DE DROITS d'AUTEURS

Consultez notre politique de copyright comme indiqué sur l'index  "Politique de droits d'auteurs" à droite.

 

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous visitez notre site ou que vous nous envoyez des courriels, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez donc à recevoir des communications de notre part de manière électronique par courriel. Vous convenez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons électroniquement satisfont à toute exigence légale selon laquelle une telle communication doit être faite par écrit.

 

COURRIELS

Lorsque vous communiquez avec nous, vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou induire en erreur quant à l'origine d'un courriel.

 

DESCRIPTIONS DE SERVICE

La description de nos services tente d'être aussi précise que possible. Cependant, l’AFTCSB ne garantit pas que les descriptions de services ou tout autre contenu de ce site sont exacts, complets, fiables, à jour ou sans erreur. Si vous remarquez une incohérence, vous êtes invité à contacter et à discuter du problème avec nous.

 

 

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

L’AFTCSB ne garantit pas que ce site, ses serveurs ou ses courriels soient exempts de virus ou autres composantes nuisibles.

En visitant notre site, vous acceptez que les lois françaises régiront ces Conditions d'utilisation et tout différend mutuel de toute sorte qui pourrait survenir.

 

DES QUESTIONS

Les questions concernant nos conditions d'utilisation, notre politique de confidentialité ou toutes autres réclamations peuvent être adressées à l'adresse courriel «Contact» dans le menu.

bottom of page